Arrêt Stephy26

De Wiki de l'histoire HRP des RR.


Les Grands Arrêts de la Jurisprudence des Royaumes

Arrêt Stephy 26 lu en la Cour d'Appel de Paris le 3 Novembre 1451 (2005) [datation avant réforme]


Arrêt

"Accusée levez vous

Vu l'art 21 du code civil Artésien, vu la coutume concernant le lien d'allégence.

Attendu que la cour de justice du comté d'Artois retiens la diffamation, il est à préciser que le fait d'ester en justice ne saurai constituer une diffamation. L'abus de justice a des fins diffamatoires existant en droit coutumier mais n'a pas a être retenu ici.

Attendu que la cour de justice d'Artois a considéré que le maire Stephy26 comme traitresse sur la base de l'article 21 du Code civil artésien.

Mais que pour justifier cette décision la cour de justice du comté d'Artois a considéré que la mairesse avait utilisé pour son intéret propre et non celui de sa collectivité, son pouvoir de mairesse. Et que ce faisant la cour de justice d'Artois nie la capacité à un maire comme pouvant déterminer ce qui est dans l'intéret de sa commune ou non. Or le maire élu est apte à cela sans que ce principe puisse être nié par aucun texte.

Mais attendu qu'il existe entre un comte et ses sujet un lien d'allégeance automatique lors de l'accession du comte au pouvoir, que cette allégeance peut dans tous les cas être contestée, mais que si le comte avec lequel vous êtes en conflit vous attrappe, la trahison peut être retenue légitimement.

Pour ces motifs la cour d'appel considère que le chef de trahison sur la base de l'article 21 du Code civil Artésien n'est pas constitué. Mais que la culpabilité pour trahison est constituée sur la base de la coutume.

Confirme le jugement de la cour de justice du comté d'Artois."


Commentaire

A venir

Signé : Volpone

Soirée des 3 ans des RR